Mentions Légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site LSM Design
1. Éditeur du site
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Représentée par William Thorel
19 bis route d’Audrieu
14250 Tilly-sur-Seulles – France
SIRET : 99454995400018
Adresse e-mail : lsmdesign14@gmail.com
Site : https://lsmdesign.fr
LSM Design exerce une activité de conception graphique, design, création d’identités visuelles, conception de supports de communication et création de sites internet.
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est :
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site : www.hostinger.com
Hostinger propose des infrastructures d'hébergement et des centres de données situés notamment en Europe. Les conditions contractuelles actuellement publiées par Hostinger identifient Hostinger International Limited comme entité contractante pour les pays de l'Union européenne.
4. Objet du site
Le site lsmdesign.fr a pour objectif de présenter l’activité, les services, les réalisations et les prestations proposées par LSM Design.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, animations, vidéos, mises en page et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de LSM Design ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
6. Responsabilité
LSM Design s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, LSM Design ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.
LSM Design ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes. LSM Design n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
8. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués via le site sont présentés dans la Politique de confidentialité .
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou soumis au consentement de l’utilisateur.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies .
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les règles de compétence juridictionnelle applicables en France seront mises en œuvre.
Dernière mise à jour : octobre 2026